Politiques
- Introduction Bienvenue sur 3rvie.ca (le « Site Web »). Ce Site Web est exploité par 3RV Import-Export Canada Inc. (« 3RVie », « nous » ou « notre »). En accédant ou en utilisant le Site Web, en achetant des produits ou en utilisant des services connexes, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales (« Conditions »). Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne devez pas utiliser le Site Web. Ces Conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de Québec, y compris le Code civil du Québec et la Loi sur la protection du consommateur (LPC), sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.
- Utilisation du Site Web Le Site Web est destiné aux particuliers et aux entreprises situés au Canada. En utilisant le Site Web, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence et avoir la capacité juridique de conclure des contrats contraignants. Vous acceptez d'utiliser le Site Web uniquement à des fins légales et en conformité avec toutes les lois municipales, provinciales, fédérales et internationales applicables. Une utilisation non autorisée peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès.
- Produits et Services Le Site Web propose des équipements, des machines, des consommables, des produits compatibles avec des logiciels et des services connexes, sous réserve de disponibilité. Les prix, descriptions, spécifications et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes, les descriptions de produits ou le contenu peuvent contenir des erreurs ou des omissions.
- Paiement et Facturation Tous les paiements sont traités en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire. Vous acceptez de fournir des informations de facturation et de paiement exactes et complètes. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, d'activité non autorisée ou d'erreurs de prix, conformément à la loi applicable. 4.1 Virement Interac (Méthode de paiement manuel) Le Virement Interac peut être proposé comme option de paiement manuel. En sélectionnant le Virement Interac, vous reconnaissez et acceptez que : Le Virement Interac n'est pas automatiquement confirmé Les commandes sont traitées et expédiées uniquement après que le paiement a été reçu et vérifié manuellement Le numéro de commande doit être inclus dans le message du virement Les clients sont responsables de saisir les bonnes réponses de sécurité lorsque requis Les paiements par Virement Interac sont généralement irréversibles une fois envoyés 3RVie n'est pas responsable des retards, erreurs ou échecs de virement causés par les institutions financières ou des informations client incorrectes Les paiements par Virement Interac doivent être envoyés à l'adresse e-mail officielle désignée par 3RVie : info@3rvie.ca
- Utilisation d'Équipements, Logiciels, Plateformes et Consommables Certains équipements vendus par 3RVie fonctionnent en conjonction avec un logiciel propriétaire, des consommables autorisés, des systèmes d'activation basés sur des codes QR et/ou une plateforme en ligne centralisée. Le Client reconnaît et accepte que : Certaines fonctionnalités, y compris les opérations de découpe, peuvent nécessiter des consommables activés par QR ou une connexion ou un abonnement actif à la plateforme Seuls les consommables fournis ou autorisés par 3RVie peuvent être utilisés Certains équipements peuvent être vendus avec des fonctionnalités optionnelles telles que les « Coupes Illimitées », qui nécessitent le paiement d'un abonnement annuel à la plateforme ou de frais de maintenance Le défaut de maintenir les abonnements requis, l'accès à la plateforme ou les consommables autorisés peut entraîner une fonctionnalité limitée ou la suspension des services basés sur des logiciels Une telle suspension ne constitue pas un défaut, un dysfonctionnement ou une non-conformité de l'équipement physique au sens du Code civil du Québec La propriété de l'équipement physique ne confère pas de droits de propriété sur le logiciel, la plateforme, les systèmes d'activation ou la propriété intellectuelle associée, qui restent la propriété exclusive de 3RVie ou de ses concédants de licence.
- Expédition et Retours Les tarifs d'expédition, les méthodes et les délais de livraison estimés sont fournis séparément sur le Site Web. Les clients sont responsables de fournir des informations d'expédition exactes. Les commandes payées par Virement Interac sont expédiées uniquement après confirmation du paiement. Les retours, échanges et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement, qui est conforme à la Loi sur la protection du consommateur (Québec) et fait partie intégrante des présentes Conditions.
- Propriété Intellectuelle Tout le contenu du Site Web, y compris les textes, images, logos, logiciels, plateformes, systèmes d'activation et documentation, est la propriété de 3RVie ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle. Aucun contenu ne peut être copié, reproduit ou distribué sans autorisation écrite préalable.
- Limitation de Responsabilité Dans toute la mesure permise par la loi applicable, 3RVie ne sera pas responsable des dommages découlant de : L'utilisation ou l'incapacité d'utiliser le Site Web L'utilisation d'équipements compatibles avec des logiciels soumis à des exigences de plateforme, d'abonnement ou de consommables La suspension ou la limitation des services basés sur des logiciels en raison d'un non-paiement ou d'une mauvaise utilisation Rien dans ces Conditions ne limite les droits qui ne peuvent être exclus en vertu des lois québécoises sur la protection du consommateur.
- Indemnisation Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité 3RVie de toute réclamation, perte, dommage ou dépense résultant d'une mauvaise utilisation du Site Web, des produits, des logiciels, des consommables ou d'une violation des présentes Conditions.
- Politique de Confidentialité L'utilisation du Site Web est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est conforme à la législation canadienne applicable en matière de confidentialité, y compris la LPRPDE et la Loi 25 du Québec.
- Modifications des Conditions Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site Web. L'utilisation continue du Site Web constitue l'acceptation des Conditions révisées.
- Loi Applicable et Juridiction Ces Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et du Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux du Québec, sous réserve des règles applicables en matière de protection du consommateur.
- Coordonnées 3RV Import-Export Canada Inc.
📧 Courriel (communications & Virement Interac) : info@3rvie.ca
Téléphone : 514-378-1220 (Messages texte et WhatsApp uniquement)
- Introduction 3rvie.ca est exploité par 3RV Import-Export Canada Inc. (« 3RVie », « nous » ou « notre »). Nous nous engageons à protéger votre vie privée conformément aux lois canadiennes applicables en matière de protection des renseignements personnels, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec (Loi 25). La présente Politique de confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons, divulguons, conservons et protégeons les renseignements personnels lorsque vous visitez 3rvie.ca, achetez des produits ou utilisez nos services. En utilisant le Site Web, vous consentez aux pratiques décrites dans cette Politique de confidentialité.
- Renseignements que nous recueillons Nous pouvons recueillir les catégories de renseignements suivantes : A. Renseignements personnels Nom Adresse courriel Numéro de téléphone Adresses de facturation et d'expédition Renseignements commerciaux fournis à des fins de facturation ou contractuelles Renseignements liés aux paiements (traités par des fournisseurs tiers ; nous ne stockons pas les détails bancaires ou de carte complets) B. Renseignements techniques et liés au service Nous pouvons également recueillir des données techniques et opérationnelles, y compris : Adresse IP, type de navigateur et renseignements sur l'appareil Cookies et données d'utilisation Données d'interaction avec le site Web (pages visitées, temps passé) Pour les équipements compatibles avec les logiciels, nous pouvons recueillir des données liées au service et des données opérationnelles, telles que : Statut d'activation du logiciel Utilisation et validation du code QR Statut de la connectivité de la plateforme Statut de l'abonnement ou du service Données de diagnostic, de performance et de journal système Ces données n'incluent pas de contenu personnel et sont recueillies uniquement pour assurer la fonctionnalité du système, la prestation de services, la sécurité et la conformité aux obligations contractuelles.
- Utilisation des renseignements Nous utilisons les renseignements personnels et techniques aux fins suivantes : Pour traiter et exécuter les commandes et les paiements Pour fournir un service client et répondre aux demandes de renseignements Pour gérer l'accès aux logiciels, la connectivité de la plateforme, les abonnements et les mises à jour Pour communiquer des renseignements liés au service ou transactionnels Pour améliorer les performances du Site Web et l'expérience utilisateur Pour envoyer des communications promotionnelles ou marketing uniquement avec votre consentement Pour nous conformer aux obligations légales, réglementaires et contractuelles
- Consentement En fournissant des renseignements personnels, vous consentez à leur collecte, utilisation et divulgation conformément à la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant. Veuillez noter que le retrait de votre consentement peut limiter notre capacité à fournir certains produits, services, accès aux logiciels ou fonctionnalités de la plateforme.
- Fournisseurs de services tiers Nous pouvons partager des renseignements personnels ou techniques limités avec des fournisseurs de services tiers de confiance, y compris : Processeurs de paiement Fournisseurs de services d'expédition et de logistique Hébergement de sites Web, analyses et fournisseurs de services informatiques Partenaires d'infrastructure logicielle et de plateforme Ces fournisseurs sont contractuellement tenus de protéger vos renseignements et de se conformer aux lois canadiennes applicables en matière de protection des renseignements personnels.
- Sécurité des données Nous mettons en œuvre des mesures de protection administratives, techniques et physiques raisonnables pour protéger les renseignements personnels contre l'accès, la divulgation, la modification ou la perte non autorisés. Cependant, aucun système ou méthode de transmission n'est entièrement sécurisé, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
- Conservation des données Nous conservons les renseignements personnels et opérationnels uniquement aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés dans la présente Politique de confidentialité, y compris les exigences légales, comptables, de sécurité et contractuelles. Certains dossiers peuvent être conservés même après une demande de suppression lorsque la conservation est requise par la loi ou justifiée par des besoins commerciaux légitimes.
- Vos droits (Québec et Canada) Conformément à la LPRPDE et à la Loi 25 du Québec, vous avez le droit de : Accéder à vos renseignements personnels Demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets Demander la suppression de renseignements personnels, sous réserve des exceptions légales Retirer votre consentement à certaines utilisations de vos renseignements Demander des renseignements sur la manière dont vos données sont utilisées et partagées Les demandes peuvent être soumises en utilisant les coordonnées ci-dessous.
- Témoins et technologies de suivi Nous utilisons des témoins (cookies) et des technologies similaires pour améliorer les fonctionnalités, analyser l'utilisation du Site Web et améliorer les performances. Vous pouvez désactiver les témoins via les paramètres de votre navigateur. Cela peut affecter certaines fonctionnalités du Site Web.
- Modifications de la présente Politique de confidentialité Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre. Toute modification sera publiée sur le Site Web et entrera en vigueur dès sa publication. L'utilisation continue du Site Web constitue l'acceptation de la politique mise à jour.
- Coordonnées et responsable de la protection de la vie privée Pour toute question, demande ou préoccupation concernant la présente Politique de confidentialité ou vos renseignements personnels, veuillez contacter : 3RV Import-Export Canada Inc. Courriel : info@3rvie.ca
Téléphone : 514-378-1220 (SMS et WhatsApp seulement)
- Méthodes de paiement acceptées Tous les paiements effectués sur 3rvie.ca sont traités en dollars canadiens (CAD). Les méthodes de paiement suivantes peuvent être proposées, sous réserve de disponibilité : Cartes de crédit et de débit Virement Interac (méthode de paiement manuelle) Nous nous réservons le droit de modifier les méthodes de paiement disponibles à tout moment.
Virement Interac (méthode de paiement manuelle) En sélectionnant Virement Interac comme méthode de paiement, vous reconnaissez et acceptez que : Le virement Interac est une méthode de paiement manuelle et les paiements ne sont pas automatiquement confirmés. Les commandes ne sont pas traitées, réservées ou expédiées tant que le paiement n'a pas été reçu et vérifié manuellement par 3RV Import-Export Canada Inc. Les clients doivent inclure leur numéro de commande dans le message ou le champ de notes du virement Interac. Si une question de sécurité ou une confirmation est requise, les clients doivent utiliser les informations fournies lors du paiement. Les paiements par virement Interac sont généralement irréversibles une fois envoyés. La Société n'est pas responsable des retards, erreurs, échecs de virement ou paiements incorrects causés par les institutions financières ou des informations incorrectes fournies par le client. Les paiements par virement Interac doivent être envoyés à l'adresse e-mail de paiement officielle désignée par 3RVie : info@3rvie.ca .
Vérification du paiement Les paiements sont vérifiés pendant les heures d'ouverture. Jusqu'à ce que la vérification soit terminée, les commandes resteront en statut de paiement en attente et ne seront ni traitées ni expédiées.
Traitement et réservation de commande Le traitement et l'expédition de la commande ne commencent qu'après la confirmation du paiement. La sélection du virement Interac ne garantit pas la réservation des stocks ou les prix tant que le paiement n'a pas été reçu et vérifié avec succès.
Paiements échoués, retardés ou incomplets Si le paiement n'est pas reçu, ne peut pas être vérifié ou est incomplet, la commande peut rester en attente ou être annulée à la discrétion de la Société, conformément à la loi applicable.
Remboursements Les remboursements sont traités conformément à notre Politique de retour et de remboursement, qui fait partie intégrante de la présente Politique de paiement. Les remboursements liés aux paiements par virement Interac sont traités manuellement et peuvent nécessiter une vérification supplémentaire. Le délai de remboursement peut varier en fonction de l'institution financière du client.
Informations de contact Pour toute question ou assistance liée aux paiements, veuillez nous contacter : 3RV Import-Export Canada Inc. Courriel : info@3rvie.ca
Téléphone : 514-378-1220 (SMS et WhatsApp seulement)
- Admissibilité au retour Pour qu'un article soit admissible à un retour, toutes les conditions suivantes doivent être remplies : L'article doit être retourné dans les 30 jours suivant la date de livraison. L'article doit être inutilisé, non activé et dans son état et son emballage d'origine, y compris tous les accessoires, étiquettes, et documentation. Une preuve d'achat (reçu, facture ou confirmation de commande) doit être fournie. ⚠️ Les articles qui ont été activés, enregistrés, configurés, connectés à un logiciel ou à une plateforme, ou utilisés avec des consommables (y compris les consommables activés par QR) ne sont pas admissibles au retour, sauf si la loi l'exige.
- Processus de retour Pour initier un retour, veuillez suivre ces étapes : Étape 1 – Contacter le service client Prévenez-nous dans les 30 jours suivant la réception de l'article par courriel à info@3rvie.ca , en indiquant la raison du retour et en fournissant une preuve d'achat. Étape 2 – Autorisation de retour (RMA) Si votre demande de retour est approuvée, vous recevrez un numéro d'autorisation de retour de marchandise (RMA) et des instructions de retour. Les retours sans RMA ne seront pas acceptés. Étape 3 – Expédition de retour Renvoyez l'article dans son emballage d'origine en utilisant une méthode d'expédition traçable. Les clients sont responsables des frais d'expédition de retour, sauf si le retour est dû à notre erreur (article incorrect, défectueux ou endommagé).
- Inspection et remboursements Tous les articles retournés sont soumis à une inspection dès réception. Remboursement intégral Émis lorsque l'article est défectueux, endommagé pendant l'expédition ou non conforme à la description. Remboursement partiel ou refus Peut s'appliquer lorsque le retour n'est pas lié à un défaut ou à une erreur. Les frais d'expédition et de manutention d'origine peuvent être déduits là où la loi le permet. Les remboursements approuvés sont traités dans les 10 jours ouvrables après l'inspection. Selon votre institution financière, un délai de traitement supplémentaire peut s'appliquer.
- Remboursements par virement Interac Les remboursements pour les paiements effectués par virement Interac sont traités manuellement. Les remboursements peuvent être émis par virement Interac ou par une autre méthode convenue mutuellement. Les délais de traitement varient selon l'institution financière et peuvent prendre plusieurs jours ouvrables.
- Échanges Si vous souhaitez échanger un article contre une taille, une couleur ou un modèle différent, les mêmes conditions d'admissibilité au retour et le même processus de RMA s'appliquent. Les échanges sont soumis à la disponibilité du produit. Si l'article demandé n'est pas disponible, un remboursement peut être émis conformément à cette politique.
- Articles non retournables et non remboursables Sauf si la Loi sur la protection du consommateur du Québec l'exige, les articles suivants ne sont ni retournables ni remboursables : Équipement activé, enregistré ou connecté à un logiciel ou à une plateforme. Consommables, y compris les matériaux activés par QR ou partiellement utilisés. Frais d'abonnement, frais de plateforme, frais de maintenance ou frais de « coupes illimitées ». Articles faits sur mesure ou personnalisés. Denrées périssables. Cartes-cadeaux. Produits de santé et de soins personnels (y compris les cosmétiques et les sous-vêtements intimes). Articles marqués comme vente finale.
- Droits du consommateur en vertu du droit québécois Aucune disposition de cette politique ne limite ou n'exclut les droits du consommateur accordés en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec (LPC). Conformément au droit québécois : Les droits du consommateur ne peuvent être annulés. Les biens défectueux peuvent être réparés, remplacés ou remboursés dans un délai raisonnable. Les consommateurs peuvent annuler un achat si les biens ne sont pas livrés dans les 30 jours suivant la date de livraison promise. Pour plus d'informations, veuillez consulter l'Office de la protection du consommateur (OPC).
- Exceptions pour les achats en ligne Pour les achats en ligne, tout défaut ou non-conformité doit être signalé dans les 7 jours suivant la livraison. Des documents justificatifs (photos ou vidéos) peuvent être exigés.
- Articles en vente finale Les articles clairement marqués comme vente finale ne sont pas admissibles au retour ou au remboursement, sauf s'ils sont défectueux ou endommagés à l'arrivée, tel que requis par la loi.
- Coordonnées Pour toute question concernant les retours ou les remboursements, veuillez nous contacter : 3RV Import-Export Canada Inc. Courriel : info@3rvie.ca
Téléphone : 514-378-1220 (SMS et WhatsApp seulement)